© Anthony Leprince pour Studio Capuche

Par Jean-François Laforgerie

Urgence "engorgées" : les solutions
de la Cour des comptes

Les informations n’ont pas manqué ces dernières semaines dans le champ des infos sociales. Il y a eu (sans ordre chronologique), l’abrogation de la réforme des retraites en commission à l’Assemblée nationale, le rapport du conseil de l’Ordre des médecins qui lève le voile sur les violences sexuelles et sexistes dans leurs rangs, le choix du Sénat d’alourdir les taxes sur le tabac et les sodas dans le cadre du financement de la Sécu pour 2025, les chiffres, effrayants, des féminicides ou tentatives de féminicides conjugaux en France : ces crimes sont quotidiens. Sans oublier, le nouvel engagement du ministre de la Justice à construire 15 000 places de prison supplémentaires, mais pas « avant 2029 », etc. La rédaction de Remaides fait le point sur l’actualité dans le champ de la santé et du social.

Retraites : une abrogation adoptée en commission

La gauche, soutenue par l’extrême droite (RN), a marqué mercredi 20 novembre un premier point dans son combat pour abroger la très controversée réforme des retraites, avec l’adoption en commission parlementaire d’un texte ramenant l’âge de départ à 62 ans, avant une nouvelle bataille programmée dans l’hémicycle le 28 novembre. Le texte, présenté par le groupe LFI dans le cadre de sa « niche » parlementaire, a été approuvé par 35 voix (de la gauche et du Rassemblement national), contre 16 (du centre et de la droite). Il sera examiné le 28 novembre dans l’hémicycle. La réforme, adoptée en 2023, était « injuste démocratiquement et socialement, et inefficace économiquement », a plaidé le rapporteur Ugo Bernalicis (LFI). Le RN, qui avait présenté fin octobre une proposition similaire — que la gauche n’avait pas soutenue —, a voté pour. C’est « le même que le nôtre, et nous, nous ne sommes pas sectaires », a argumenté Thomas Ménagé (RN). La proposition approuvée mercredi 20 novembre touche non seulement à l’âge de départ  mais également à la durée de cotisation. En effet, celle-ci est ramenée de 43 à 42 annuités, ce qui revient à abroger également la réforme portée en 2013 par la ministre socialiste Marisol Touraine pendant le quinquennat de François Hollande. Les socialistes, qui auraient préféré conserver cette réforme de 2013, ont décidé d’approuver le texte global malgré tout, explique l’AFP. « Pour la première fois nous avons voté l’abrogation de la réforme des retraites, et à partir de maintenant elle est en sursis », a avancé sur RTL Éric Coquerel, député LFI et président de la commission des Finances. « Il faut être honnête vis-à-vis des Français : si cette réforme des retraites est abrogée, certes ils pourront partir » plus tôt, « mais avec une retraite beaucoup plus basse », a expliqué la députée macroniste Stéphanie Rist, qui s’est opposée au texte.
Tous les yeux sont désormais tournés vers le 28 novembre, journée réservée aux textes de la LFI, qui s’ouvrira à neuf heures pour se conclure à minuit pile. La droite et le centre continuent de soupeser leur stratégie. « Certains plaident pour ne pas aller au vote », en défendant des centaines d’amendements pour ralentir les débats et empêcher la tenue du scrutin dans les temps impartis, mais la tactique pourrait être « dangereuse en termes d’image », estime un cadre de la coalition Barnier. Au-delà du 28 novembre, la gauche affirme être en mesure de porter cette proposition d’abrogation jusqu’au bout : elle a prévu de l’inscrire au Sénat le 23 janvier dans une niche communiste, puis en deuxième lecture à l’Assemblée le 6 février, dans un créneau écologiste. L’abrogation n’a cependant aucune chance d’aboutir à l’Assemblée nationale, dominée par la droite et le centre. Le texte des Insoumis pourrait même y être jugé irrecevable avant le vote, en raison de la charge qu’il ferait peser sur les finances publiques.

Les médecins lèvent le voile sur les violences sexuelles et sexistes dans leurs rangs

Ça fait tache. L’Ordre des médecins a publié mercredi 20 novembre une enquête sur les violences sexuelles et sexistes commises par des médecins, aux résultats qualifiés de « très inquiétants ». Selon ce sondage réalisé auprès de 21 140 médecins, 54 % d’entre eux-elles ont eu connaissance de violences sexuelles ou sexistes commises par un-e autre médecin, quelle que soit la victime, entre patient-e, professionnel-le de santé ou autre personne. Et 49 % des femmes médecins interrogées déclarent avoir été elles-mêmes victimes de violence sexiste ou sexuelle de la part d’un autre médecin. Dans le détail, 44 % des femmes médecins rapportent un outrage sexiste ou sexuel par un médecin, 16 % du harcèlement sexuel, 6 % une agression sexuelle, et 1 % un viol (certaines déclarent plusieurs faits). La majorité des violences est commise au cours du « parcours étudiant » et dans une moindre mesure dans le milieu professionnel, a précisé l’Ordre.
La batterie de chiffres du baromètre « laisse le président de l’Ordre tout à fait mal à l’aise », a déclaré celui-ci, le docteur François Arnault, cité par l’Ordre. « Cette situation ne peut pas durer », a-t-il ajouté, en expliquant que l’Ordre réaliserait de nouveau une enquête de ce type, probablement dans deux ans, pour vérifier l’évolution de la situation.
Depuis 2019, l’Ordre a mis en place des mesures pour faciliter l’expulsion des « brebis galeuses », et demande des mesures législatives pour poursuivre dans cette voie, a-t-il indiqué. « L’objectif, c’est la tolérance zéro », a indiqué François Arnault. « Aucun acte délictueux ne doit rester sans réponse de l’Ordre à partir du moment où l’Ordre est au courant ». L’Ordre a ainsi mis en place sur son site internet une procédure pour aider les victimes de violences sexistes ou sexuelles d’un médecin à signaler les faits. Dans les cas où les Ordres départementaux ne traitent pas un signalement, le conseil national de l’Ordre peut se saisir du dossier et saisir lui-même la chambre disciplinaire, a rappelé Louis Arnault. Par ailleurs, l’Ordre des médecins a demandé des modifications législatives pour pouvoir consulter le casier judiciaire (volet B2) d’un-e praticien-ne quand il ou elle est mis-e en cause, et pouvoir consulter systématiquement le « Fichier des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes » (Fijais) en cas de demande d’inscription à l’Ordre.
La peur des discriminations peut dissuader les médecins de dénoncer les faits dont ils-elles sont victimes ou témoins. Selon le baromètre, 15 % des praticiens-nes ont eu connaissance d’une discrimination professionnelle à l’encontre d’un-e professionnel-le qui avait dénoncé des violences sexistes ou sexuelles de la part d’un-e autre médecin. Parmi eux-elles, 28 % citent la non-obtention de postes ou l’obstacle à l’avancement, 23 % le changement de service ou la mutation forcée, 21 % les moqueries, humiliations, jugements, stigmatisation, et 20 % la mise à l’écart. Pendant les études, l’encadrement est largement cité comme auteur d’outrage ou de harcèlement. Ainsi, 69 % des médecins victimes d’outrage accusent un-e enseignant-e ou maître de stage. La proportion est de 63 % dans les cas de harcèlement sexuel. Mais pour les faits de viols, la vision est différente : parmi les 139 médecins disant avoir été victimes de viol pendant leurs études, 47 % accusent un autre étudiant.

Vol de données de santé de 75 000 personnes d'un établissement francilien

Les données de santé piratées de plus de 750 000 patients-es d’un établissement de santé francilien ont été mises en vente mardi 19 novembre, a confirmé l’expert en cybersécurité Damien Bancal à l’AFP. Interrogé également, le ministère de la Santé et de l’Accès aux soins a confirmé avoir été informé de cette cyberattaque par l’Agence régionale de santé (ARS) Île-de-France. Sur un site internet, un utilisateur anonyme a proposé à la vente un fichier contenant les données personnelles de 758 912 personnes. Selon le pirate, qui a dévoilé en ligne un échantillon des données volées, le fichier mis en vente contiendrait des éléments sensibles : outre les noms, prénoms, adresses électroniques et postales et dates de naissance, des informations médicales telles que l’identité du-de la médecin traitant-e ou les ordonnances seraient notamment concernées. Sur la proposition de vente figurait le nom de Mediboard, un logiciel médical déployé dans des établissements de santé, ainsi que le nom de plusieurs hôpitaux privés. Interrogée par l’AFP, la société Softway Medical, éditrice de Mediboard, a toutefois indiqué que la fuite ne concernait pas le logiciel lui-même, mais un établissement de santé du groupe Aléo qui l’utilise. « Les données de santé de l’établissement ne sont pas hébergées chez Softway Medical », a précisé Déborah Draï, responsable de la communication de l’entreprise. Aléo Santé regroupe quatorze cliniques ou centres de santé et trois maisons de retraite à Paris et dans le sud de la région parisienne, selon son site internet. « Les mesures associées à ce type d’incident sont en cours de mise en œuvre par le groupe Aléo en lien avec les différentes autorités concernées », a précisé le ministère, ajoutant que « que cet évènement n’a pas d’impact sur la continuité des prises en charge et la sécurité des soins ».

Sécu : le Sénat alourdit les taxes sur le tabac et les sodas

Les sénateurs-rices ont voté jeudi 21 novembre plusieurs hausses de taxes « comportementales » sur les boissons sucrées, les jeux d’argent et le tabac, dans le cadre de l’examen du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2025 (LFSS 2025). Une hausse de taxe pour « donner un coup de pied dans l’industrie » alimentaire. C’est ainsi que la sénatrice centriste Élisabeth Doineau, rapporteure générale du budget de la Sécu, a présenté ses amendements visant à relever la fiscalité sur les « boissons à sucres ajoutés ».
Ses propositions ont été adoptées avec le soutien du gouvernement : il en coûtera donc quatre centimes par litre pour les breuvages les moins sucrés, et jusqu’à 35 centimes par litre pour les plus sucrés. Un barème sensiblement alourdi par rapport à celui voté par les députés-es, qui avaient fixé la première tranche à 3,5 centimes et la dernière à 28 centimes. Objet d’un large consensus à l’Assemblée, cette mesure avait été reprise par l’exécutif dans le texte transmis au Sénat, où son renforcement a de nouveau fait l’objet d’un large accord de droite à gauche. De même que la hausse de la taxe sur les « boissons édulcorées », votée contre l’avis du gouvernement.
Les sénateurs-rices ont également passé outre l’opinion de la ministre de la Santé et de l’Accès aux soins, Geneviève Darrieussecq, sur la fiscalité du tabac. Le paquet de cigarettes passera ainsi à 12,70 euros en moyenne l’an prochain, soit 40 centimes de plus que prévu dans le plan national de lutte contre le tabagisme présenté il y a à peine un an. « Si on change sans arrêt de plan, ça me paraît un petit peu compliqué », a défendu la ministre. En vain : la mesure, censée rapporter 200 millions d’euros dès l’an prochain tout en maintenant la cible d’un paquet à 13 euros en 2027, a été largement validée par 241 voix contre deux, avec une large abstention de la gauche qui défendait plutôt un paquet à 16 euros d’ici deux ans. Geneviève Darrieussecq n’a pas été plus suivie sur les « pouches », ces sachets de nicotine en gommes ou en billes à placer dans la bouche, qu’elle « préfère interdire que taxer ». Intention saluée par le président de la commission des Affaires sociales, le sénateur Philippe Mouiller (LR), mais en attendant « nous mettons dans le texte » cette nouvelle taxe, qui deviendra « automatiquement caduque » lorsque ces produits seront prohibés. Les sénateurs-rices se sont, en revanche, opposés-es consciencieusement à tous les amendements visant l’alimentation et l’alcool, à l’exception d’une taxe sur les publicités pour les boissons alcooliques à La Réunion, votée là encore contre l’avis de la ministre.

Des féminicides ou tentatives de féminicides conjugaux quotidiens en France

Chaque jour en France, plus de trois femmes sont victimes de féminicides ou tentatives de féminicides conjugaux, selon les données de la mission interministérielle pour la protection des femmes (Miprof) publiées mardi 19 novembre et portant sur l’année 2023. L’an dernier, 93 femmes ont été victimes de féminicides, 319 victimes de tentatives de féminicides et 773 victimes de harcèlement par conjoint ou ex-conjoint ayant conduit au suicide ou à sa tentative, soit 1 185 femmes victimes au total, selon ce rapport annuel, indique l’AFP. C’est la première fois que la Miprof intègre dans son décompte global les victimes de « suicide forcé », un délit entré dans le code pénal en 2020, une demande formulée par les associations féministes qui réclamaient un panorama complet des violences faites aux femmes. Au total, « cela représente plus de trois femmes par jour qui sont victimes de féminicides ou tentatives de féminicides directs, comme les meurtres ou les assassinats, ou indirects comme ces suicides ou tentatives de suicides », a souligné Julie Caillet, chargée de mission à l’Observatoire national des violences faites aux femmes, qui dépend de la Miprof. « Toutefois ce chiffre prend en compte uniquement les féminicides au sein du couple et ne permet pas de prendre en compte l’ensemble des féminicides », a-t-elle précisé lors d’une conférence de presse de présentation du rapport à Paris. « Or il est important de rappeler que les féminicides sont des crimes de genre qui visent à tuer directement ou indirectement des femmes et des filles, précisément parce qu’elles sont femmes et filles, peu importe leur relation avec l’auteur ». En 2023, les forces de l’ordre ont enregistré 3 405 infractions pour outrage sexiste et sexuel, soit 19 % de plus qu’en 2022, peut-on également lire dans le rapport. Et 230 000 femmes majeures ont déclaré avoir été victimes de violences sexuelles, soit l’équivalent de la population de la ville de Lille. Ces femmes ont entre 18 et 24 ans dans près de 60 % des cas.

Prisons : l'objectif de 15 000 places supplémentaires pas "avant 2029", selon le ministre de la Justice

La mise en œuvre du plan de construction de 15 000 places de prisons supplémentaires d’ici 2027 est « très en retard », a déclaré mardi 19 novembre le ministre de la Justice Didier Migaud, précisant que sa concrétisation ne devrait pas intervenir « avant 2029, dans le meilleur des cas ». Auditionné devant la commission des lois du Sénat concernant le budget de la Justice pour 2025, le garde des Sceaux a insisté sur les « difficultés » rencontrées « dans le calendrier des grandes opérations de construction », affirmant que seuls « 42 % » des 15 000 nouvelles places de prison devraient être opérationnelles en 2027, soit 6 421, « si tout se passe bien ». En cause selon lui « des facteurs exogènes » comme « des aléas techniques et environnementaux », des questions d’« approvisionnement » ainsi que la « fragilité du tissu économique ».  Lancé en 2017 par le président de la République Emmanuel Macron, ce plan prévoyait la construction de 15 000 nouvelles places de prison afin de limiter la surpopulation carcérale, chronique en France depuis des années ; d’en diminuer les conséquences sur la qualité de vie des personnes incarcérées… dont l’accès au travail, aux soins, etc. Selon Didier Migaud, le délai pour construire une prison est d’au moins sept ans, « quand tout va bien ». « C’est un délai trop long (...) Nous réfléchissons à un projet de loi pour accélérer les procédures », a-t-il expliqué lors d’une interview sur le plateau de France 2. Au 1er octobre 2024, le nombre de personnes en détention en France a atteint un nouveau record avec 79 631 personnes incarcérées contre 78 969 le mois précédent, et une densité carcérale moyenne qui s’établit désormais à 127,9 %. La France figure parmi les mauvais élèves en Europe en termes de surpopulation carcérale, en troisième position derrière Chypre et la Roumanie, selon une étude publiée en juin par le Conseil de l’Europe.

Urgences "engorgées" : les solutions de la cour des Comptes

Les services d’urgences demeurent « engorgés », victimes « des dysfonctionnements du système de santé », et les réformes engagées depuis 2018 doivent être « accélérées », juge la Cour des Comptes dans un rapport publié mardi 19 novembre. Symbole de la crise de l’hôpital, les services d’urgences — que le président Emmanuel Macron avait promis de désengorger d’ici fin 2024 — sont toujours frappés de pénuries de personnel et saturés de malades, qui stagnent parfois plus de 24 heures sur des brancards. Les 694 structures d’urgences ont ainsi enregistré 20,9 millions de passages en 2022, un chiffre en hausse constante depuis 1996 (hors Covid-19), indique le document de la Cour des Comptes. Cette dernière constate une « dégradation du service rendu » ces dernières années, dont un « allongement de la durée moyenne » des passages, facteur de surmortalité. À l’été 2022, la crise est devenue « majeure », contraignant l’exécutif à autoriser des fermetures temporaires, notamment la nuit, qui ont soulagé les soignants mais « amoindri le principe d’accueil inconditionnel et permanent » qui prévalait, a rappelé, lors d’une conférence de presse, le président de la Cour Pierre Moscovici. Plusieurs phénomènes se conjuguent : les médecins se raréfient en ville, particulièrement les nuits et week-ends, poussant vers l’hôpital des malades qui ne relèvent pas de l’urgence ; la population vieillit, nécessitant plus de soins ; et le manque de lits « d’aval » pour hospitaliser les malades ralentit les « sorties ». « De nombreux axes d’amélioration ont été impulsés » par des réformes depuis 2018, mais « les urgences demeurent l’exutoire de tous les dysfonctionnements du système de santé », a constaté Pierre Moscovici. Des mesures destinées à améliorer l’offre de soins de ville, notamment, « vont dans le bon sens » mais ne sont « pas à la hauteur des adaptations nécessaires », estime le rapport. Certaines, comme les délégations de tâches vers des soignants-es paramédicaux-les, se heurtent à des « résistances au changement » et procédures complexes qui les « neutralisent », déplorent les Sages. Ils suggèrent de mieux coordonner les équipes intervenant à la demande du « Sas » (service d’accès aux soins, associant Samu et médecins de ville) et celles engagées dans la permanence des soins de ville les soirs et week-ends (PDSA). À l’hôpital, le rapport appelle à « systématiser les filières d’hospitalisation directe » pour les personnes âgées, sans passage aux urgences, « généraliser les équipes territoriales d’urgence » (mutualisation des urgentistes sur un bassin de population), et travailler sur la « gestion des lits d’aval » à l’échelle d’un territoire, pour réorienter rapidement les patients qui nécessitent une hospitalisation. Ils plaident enfin pour regrouper et améliorer les données liées aux urgences, pour suivre l’activité et la facturation, et rendre publiques des informations en temps réel sur les services ouverts et temps d’attente.
Pour voir dans le détail les onze recommandations faites concernant les urgences, c’est ici.